2024 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (37.88 ko)
Séance du 20 juin 2024 - Bilan, compte de fonctionnement 2023
Télécharger (40.17 ko)
Séance du 20 juin 2024 - Arrêté imposition 2025
Télécharger (49.35 ko)
Séance du 20 juin 2024 - Assainissement butte de tir
Télécharger (42.19 ko)
Séance du 20 juin 2024 - Bilan, compte de fonctionnement 2023 SIAERV
Télécharger (61.85 ko)
Séance du 28 mai 2024 - Demande crédit réfection chaussée RC 278
Télécharger (55.98 ko)
Séance du 28 mai 2024 - Demande crédit éclairage public
Télécharger (41.48 ko)
Séance du 28 mai 2024 - Demande crédit remplacement conduite Marex-Chalet
2023 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (197.03 ko)
Séance du 6 décembre 2023 - Budget de fonctionnement pour l'année 2024
Télécharger (198.07 ko)
Séance du 6 décembre 2023 - Budget de fonctionnement pour l'année 2024 SIAERV
Télécharger (186.58 ko)
Séance du 30 août 2023 - Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Télécharger (227.29 ko)
Séance du 30 août 2023 - Demande de crédit d'investissement campagne eaux usées et claires
Télécharger (245.55 ko)
Séance du 30 août 2023 - Demande de crédit d'investissement travaux urgence Crétolet
Télécharger (190.39 ko)
Séance du 30 août 2023 - Bilan, comptes de fonctionnement 2022 et rapport de gestion pour 2022
Télécharger (201.17 ko)
Séance du 30 août 2023 - Bilan, comptes de fonctionnement 2022 SIAERV
Télécharger (268.30 ko)
Séance du 14 juin 2023 - Révision du plan d'affectation communal (PACom):
2022 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (334.73 ko)
Séance du 30 novembre 2022 - Investissements du SIAERV relatifs à:
la maintenance et remplacement d'installations, rénovation d'une toiture d'un bâtiment et mise en place d'installations afin de garantir l'approvisionnement en eau
Télécharger (272.49 ko)
Séance du 30 novembre 2022 - Budget de fonctionnement pour l'année 2023 SIAERV
Télécharger (259.88 ko)
Séance du 30 novembre 2022 - Budget de fonctionnement pour l'année 2023
Télécharger (269.98 ko)
Séance du 12 octobre 2022 - Invest. – Réaménagement, constr. d’infrastructures déchetterie
Télécharger (160.58 ko)
Séance du 29 juin 2022 - Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Télécharger (163 ko)
Séance du 29 juin 2022 - Bilan et comptes de fonctionnement 2021 et rapport de gestion 2021
Télécharger (169.28 ko)
Séance du 29 juin 2022 - Bilan et comptes de fonctionnement 2021 du SIAERV
Télécharger (205.31 ko)
Séance du 11 mai 2022 - Demande de crédit compl. au budget 2022 pour l'établissement du PACom
Télécharger (314.10 ko)
Séance du 11 mai 2022 - Investissement - Renouvellement de la structure informatique
Télécharger (177.59 ko)
Séance du 11 mai 2022 - Nouveau règlement communal de police
Télécharger (183.56 ko)
Séance du 11 mai 2022 - Règlement relatif à l'utilisation de caméras de surveillance
2021 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (189.51 ko)
Séance du 8 décembre 2021 - Indemnités des membres de la Municipalité pour 2021-2026
Télécharger (204.70 ko)
Séance du 8 décembre 2021 - Fixation de plafonds d'endettement en matière d'emprunts, de risques
Télécharger (163.03 ko)
Séance du 8 décembre 2021 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2022
Télécharger (183.31 ko)
Séance du 8 décembre 2021 - Octroi d'un dépassement annuel SIAERV
Télécharger (171.15 ko)
Séance du 8 décembre 2021 - Budget de fonctionnement 2022 SIAERV
Télécharger (294.35 ko)
Séance du 13 octobre 2021 - Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021-2026
Télécharger (176.41 ko)
Séance du 13 octobre 2021 - Arrêté d'imposition pour l'année 2022
2021 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (147.96 ko)
Séance du 24 juin 2021 - Règlement communal de police
Télécharger (171.95 ko)
Séance du 24 juin 2021 - Bilan, compte de fonctionnement 2020 et rapport de gestion 2020
Télécharger (174.28 ko)
Séance du 24 juin 2021 - SIAERV Bilan et compte de fonctionnement 2020
2020 - Extraits de décision - Conseil général
Télécharger (159.36 ko)
Séance du 15 décembre 2020 - Annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Télécharger (157.50 ko)
Séance du 15 décembre 2020 - Règlement communal sur la distribution de l'eau
Télécharger (171.69 ko)
Séance du 15 décembre 2020 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2021
Télécharger (171.28 ko)
Séance du 15 décembre 2020 - Nouveau règlement communal sur la gestion des déchets et son annexe
Télécharger (164.75 ko)
Séance du 15 décembre 2020 - Budget de fonctionnement 2021 - SIAERV
Télécharger (248.25 ko)
Séance du 28 octobre 2020 - Projet UAPE (Unité d'Accueil pour Ecoliers)
Télécharger (160.25 ko)
Séance du 29 septembre 2020 - Arrêté d'imposition pour l'année 2021
Télécharger (165.11 ko)
Séance du 29 septembre 2020 - Nouveau règlement communal de police
Télécharger (172.88 ko)
Séance du 29 septembre 2020 - Bilan, comptes de fonctionnement 2019 et rapport de gestion 2019
Télécharger (191.83 ko)
Séance du 29 septembre 2020 - Bilan et comptes de fonctionnement 2019 SIAERV
2019 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (168.41 ko)
Séance du 11 décembre 2019 - Approbation Volet Stratégique Plan directeur régional Nord Vaudois
Télécharger (169.79 ko)
Séance du 11 décembre 2019 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2020
Télécharger (186.92 ko)
Séance du 11 décembre 2019 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2020 - SIAERV
Télécharger (167.62 ko)
Séance du 29 octobre 2019 - Approbation des nouveaux statuts de l'AIVM
Télécharger (153.67 ko)
Séance du 29 octobre 2019 - Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Télécharger (173.99 ko)
Séance du 26 juin 2019 - Adoption zone réservée communale et son règlement
Télécharger (165.29 ko)
Séance du 26 juin 2019 - Bilan et comptes de fonctionnement 2018
Télécharger (175.59 ko)
Séance du 26 juin 2019 - Demande crédit complémentaire Rue de la Chapelle, secteur aval
Télécharger (176.60 ko)
Séance du 26 juin 2019 - Demande crédit complémentaire Rue de la Chapelle, secteur amont
Télécharger (168.30 ko)
Séance du 26 juin 2019 - Comptes 2018 SIAERV
2018 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (285.58 ko)
Séance du 19 décembre 2018 - Adoption règlement fixant tarif émoluments CH
Télécharger (194.58 ko)
Séance du 19 décembre 2018 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2019 - SIAERV
Télécharger (174.74 ko)
Séance du 19 décembre 2018 - Budget de fonctionnement et d'investissement 2019
Télécharger (166.15 ko)
Séance du 24 octobre 2018 - Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Télécharger (198.37 ko)
Séance du 27 juin 2018 - Demande crédit complémentaire pour rénovation WC publics
Télécharger (177.29 ko)
Séance du 27 juin 2018 - Comptes 2017 du SIAERV
Télécharger (175.83 ko)
Séance du 27 juin 2018 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2017
Télécharger (181.88 ko)
Séance du 27 juin 2018 - Demande crédit compl. réfection Route de la Chapelle, secteur aval
2017 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (194.72 ko)
Séance du 12 décembre 2017 - SIAERV Budget de fonctionnement pour l'année 2018
Télécharger (173.46 ko)
Séance du 12 décembre 2017 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2018
Télécharger (181.64 ko)
Séance du 24 octobre 2017 - Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Télécharger (218.97 ko)
Séance du 24 octobre 2017 - Adoption règlement subventionnement études musicales + annexe
Télécharger (179.77 ko)
Séance du 28 juin 2017 - Comptes 2016 du SIAERV
Télécharger (242.93 ko)
Séance du 28 juin 2017 - Statuts ORPC
Télécharger (169.62 ko)
Séance du 28 juin 2017 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016
Télécharger (170.55 ko)
Séance du 28 juin 2017 - Statuts ASIOR
Télécharger (177.31 ko)
Séance du 29 mars 2017 - Budget complémentaire pour révision PGA
2016 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (184.48 ko)
Séance du 13 décembre 2016 - Fixation de plafonds législature 2016-2021
Télécharger (167.33 ko)
Séance du 13 décembre 2016 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017
Télécharger (196.79 ko)
Séance du 13 décembre 2016 - SIAERV octroi d'un dépassement annuel
Télécharger (189.35 ko)
Séance du 13 décembre 2016 - SIAERV budget de fonctionnement pour l'année 2017
Télécharger (159.74 ko)
Séance du 26 octobre 2016 - Arrêté d'imposition pour l'année 2017
Télécharger (295.54 ko)
Séance du 26 octobre 2016 - Octroi d'autorisations générales législature 2016-2021
Télécharger (186.30 ko)
Séance du 26 octobre 2016 - Hangar à plaquettes
Télécharger (198.86 ko)
Séance du 29 juin 2016 - Indemnités des membres de la Municipalité législature 2016-2021
Télécharger (167.82 ko)
Séance du 29 juin 2016 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015
Télécharger (170.35 ko)
Séance du 29 juin 2016 - Aménagement carrefour Route Romaine - Rue de la Chapelle
2015 - Extraits de décisions - Conseil général
Télécharger (147.24 ko)
Séance du 16 décembre 2015 - Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2016
Télécharger (160.41 ko)
Séance du 16 décembre 2015 - SIAERV budget de fonctionnement pour l'année 2016
Télécharger (160.40 ko)
Séance du 27 octobre 2015 - Indemnités des membres du bureau du Conseil dès le 1er juillet 2015
Télécharger (141.47 ko)
Séance du 27 octobre 2015 - Arrêté d'imposition pour l'année 2016
Télécharger (167.04 ko)
Séance du 24 juin 2015 - Elections statutaires
Télécharger (157.21 ko)
Séance du 24 juin 2015 - Comptes 2014 du SIAERV
Télécharger (152.87 ko)
Séance du 24 juin 2015 - Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014
Télécharger (135.62 ko)
Séance du 19 mai 2015 - Nouveau règlement du Conseil Général
Télécharger (138.13 ko)
Séance du 19 mai 2015 - Place de jeux
Télécharger (137.76 ko)
