LEGISLATURE 2021-2026
Conseil général du 28 novembre 2024
Préavis 28/24 : Budget de fonctionnement pour l’année 2025
Budget 2025
Annexe préavis budget 2025
Rapport de synthèse - Exercice 2025
Péréquation - Acomptes 2025
Péréquation - Acomptes 2025 détails
Préavis 27/24 : Approbation nouveaux statuts AIVM
AIVM - Statuts 2019
AIVM - Statuts 2024
SIAERV
Préavis 02/24 : Budget de fonctionnement pour l’année 2025 - SIAERV
Budget 2025 SIAERV
Conseil général du 20 juin 2024
Préavis 24/24
Bilan, comptes de fonctionnement 2023 et rapport de gestion pour l'année 2023
Annexe au préavis 24/24
Annexe au préavis 24/24 - corrigé
CORRECTIONS EN VERT
Bilan 2023
Comptes d'investissement 2023
Comptes de fonctionnement 2023
Rapport de gestion pour l'année 2023
Rapport de la fiduciaire OFICO
Préavis 26/24
Préavis 26-24 Demande de crédit complémentaire au budget 2024 pour la réalisation des investigations préalables et l’établissement du projet d’assainissement de la butte de tir
SIAERV
Préavis 1/24
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2023 du Service intercommunal d'adduction d'eau de Rances - Valeyres-sous-Rances (SIAERV)
Comptes de fonctionnement 2023 SIAERV
Bilan 2023 SIAERV
Analyse SIAERV
Rapport fiduciaire OFICO SIAERV
Conseil général du 28 mai 2024
Préavis 20/24
Demande de crédit complémentaire au budget 2024 pour la réfection de la chaussée de la Route cantonale 278 traversant le village et appartenant à la Commune
Préavis 21/24
Demande de crédit complémentaire au budget 2024 pour financement de travaux de renouvellement généralisé des sources lumineuses de l’éclairage public (EP) en luminaires LED équipées de télégestion
Préavis 23/24
Demande de crédit complémentaire au budget 2024 pour le remplacement d’une conduite d’eau potable afin de garantir le bouclage du Marex-Chalet
Conseil général du 6 décembre 2023
Préavis 19/23 : Budget de fonctionnement pour l’année 2024
Annexe au préavis 19/23
Budget 2024
SIAERV
Préavis 02/23 : Budget de fonctionnement 2024 du SIAERV
Budget 2024
Conseil général du 30 août 2023
Préavis 15/23 : Bilan, comptes de fonctionnement 2022 et rapport de gestion pour l'année 2022
Annexe au préavis 15/23
Bilan 2022
Compte d'investissement 2022
Compte de fonctionnement 2022
Résumé des comptes communaux 2022
Rapport de gestion 2022
Rapport de l'auditeur 2022
Préavis 16/23 : Demande de crédit d'invest. travaux urgence Crétolet - obstruction collecteur EC
Préavis 17/23 : Demande de crédit d'invest. campagne entretien réseaux EU et EC
Préavis 18/23 : Arrêté d'imposition pour l'année 2024
SIAERV
Préavis 01/23 : Bilan et comptes de fonctionnement pour 2022 du SIAERV
SIAERV - Comptes de fonctionnement 2022
SIAERV - Bilan 2022
SIAERV - Analyse en chiffres
SIAERV - Rapport de l'auditeur
Conseil général du 14 juin 2023
Préavis 14/22 : Révision du Plan d'affectation communal (PACom)
Plan d'affectation communal - Règlement 2023
Plan d'affectation communal - Règlement 2021
Rapport 47 OAT - 2023
Rapport 47 OAT - 2021
Plan limites des constructions 2023
Plan limites des constructions 2021
Modification des affectations - 2021
Plan d'affectation communal - 2021
Plan d'affectation - Village - 2021
Plan d’affectation communal - Village - 2023
Conseil général du 30 novembre 2022
Préavis 13/22 : Budget de fonctionnement pour l'année 2023
Préavis 13/22 :
Annexe au Préavis 13/22 - Budget de fonctionnement pour l'année 2023
Taxes communales 2023
SIAERV
Préavis 03/22 :
SIAERV - Investissements relatifs à : la maintenance et remplacement d’installations, rénovation d’une toiture d’un bâtiment et mise en place d’installations afin de garantir l’approvisionnement en eau
Conseil général du 12 octobre 2022
Préavis 12/22 :
Investissement – Réaménagement, construction d’infrastructures pour notre déchetterie
Préavis 12/22 : Annexe
Conseil général du 29 juin 2022
Préavis de la Municipalité
Préavis 10/22 : Bilan, comptes de fonctionnement 2021 et rapport de gestion pour l'année 2021
Préavis 10/22
Comptes de Bilan 2021
Comptes de fonctionnement 2021
Comptes d’investissement 2021
Annexe au préavis 10/22
Rapport de gestion 2021
Rapport de l’auditeur sur les comptes communaux 2021
Préavis 11/22 : Arrêté d’imposition pour l’année 2023
Préavis 11/22
SIEARV
Préavis 01/22 : Préavis bilan et comptes de fonctionnement 2021 du SIAERV
Préavis 01/22
Conseil général du 11 mai 2022
Préavis de la Municipalité
Préavis 09/22 : Séance du 11 mai 2022
Préavis 09/22 : Demande de crédit complémentaire au budget 2022 pour l’établissement du Plan d’affectation communal (PACom)
Préavis 08/22 : Séance du 11 mai 2022
Préavis 08/22 : Investissement - Renouvellement de l’infrastructure informatique
Préavis 07/22 : Séance du 11 mai 2022
Préavis 07/22 - Nouveau règlement communal de police
Préavis 07/22 : Séance du 11 mai 2022
Règlement général de police février 2022
Préavis 06/22 : Séance du 11 mai 2022
Préavis 06/22 - Règlement relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance
Préavis 06/22 : Séance du 11 mai 2022
Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
Conseil général du 8 décembre 2021
Préavis du SIAERV
Préavis 03/21 : Séance du 8 décembre 2021
Préavis 03/21 - Octroi d'un dépassement annuel de Fr. 20'000.00 sur les comptes de fonctionnement
Préavis de la Municipalité
Préavis 05/21 : Séance du 8 décembre 2021
Annexe au préavis 05/21 - Plan d'investissement et cautionnement
Préavis 05/21 : Séance du 8 décembre 2021
Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021 – 2026
Préavis 04/21 : Séance du 8 décembre 2021
Indemnités des membres de la Municipalité
Conseil général du 13 octobre 2021
Préavis de la Municipalité
Préavis 01/21 : Séance du 13 octobre 2021
Octroi d'autorisations générales pour la législature 2021 - 2026
LEGISLATURE 2016 - 2021
Conseil général du 24 juin 2021
Préavis de la Municipalité
Préavis 37/21 : Séance du 24 juin 2021
Règlement communal de police - Version définitive
Préavis 37/21 : Séance du 24 juin 2021
Règlement communal de police - Projet - 1ère version
Préavis 36/21 : Séance du 24 juin 2021
Annexe au préavis : Bilan, comptes de fonctionnement 2020 et rapport de gestion 2020
Préavis 36/21 : Séance du 24 juin 2021
Préavis Bilan, comptes de fonctionnement 2020 et rapport de gestion pour l'année 2020
Préavis 01/21 SIAERV : Séance du 24 juin 2021
Préavis bilan et comptes de fonctionnement 2020 du SIAERV
Comptes de fonctionnement 2020 : Séance du 24 juin 2021
Comptes de fonctionnement 2020
Comptes de fonctionnement 2020 SIAERV : Séance du 24 juin 2021
Comptes de fonctionnement 2020 SIAERV
Conseil général du 15 décembre 2020
2020 - Préavis du SIAERV
Préavis 02/20 : Séance du 15 décembre 2020
Budget de fonctionnement 2021 SIAERV
2020 - Préavis de la Municipalité
Préavis 35/20 : Séance du 15 décembre 2020
Annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Préavis 35/20 : Séance du 15 décembre 2020
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux - annexe
Préavis 34/20 : Séance du 15 décembre 2020
Annexe au règlement communal sur la distribution de l'eau
Préavis 34/20 : Séance du 15 décembre 2020
Règlement communal sur la distribution de l'eau
Préavis 33/20 : Séance du 15 décembre 2020
Annexe au préavis 33-20 relative au budget 2021
Préavis 33/20 : Séance du 15 décembre 2020
Budget de fonctionnement et d'investissement 2021
Préavis 32/20 : Séance du 15 décembre 2020
Annexe règlement communal sur la gestion des déchets
Préavis 32/20 : Séance du 15 décembre 2020
Règlement communal sur la gestion des déchets
Préavis 32/20 : Séance du 15 décembre 2020
Nouveau règlement communal sur la gestion des déchets et son annexe
Conseil général du 28 octobre 2020
Conseil général du 29 septembre 2020
Comptes de fonctionnement : Séance du 29 septembre 2020
Comptes de fonctionnement
Arrêté d'imposition : Séance du 29 septembre 2020
Arrêté d'imposition pour l'année 2021
Préavis 29/20 : Séance du 29 septembre 2020
Annexe: Préavis arrêté d'imposition
Annexe comptes fonctionnement SIARV : Séance du 29 septembre 2020
Annexe comptes 2019
Conseil général du 11 décembre 2019
2019 - Préavis de la Municipalité
Préavis no 27/19 : Séance du 11 décembre 2019
Nouveau règlement communal pour la gestion des déchets et son annexe
Préavis no 26/19 : Séance du 11 décembre 2019
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2020
Préavis no 25/19 : Séance du 11 décembre 2019
Approbation du Volet Stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord Vaudois
site internet
Conseil général du 29 octobre 2019
Préavis no 24/19 : Séance du 29 octobre 2019
Approbation des nouveaux statuts de l'AIVM
Préavis no 23/19 : Séance du 29 octobre 2019
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Préavis no 23/19 : Séance du 29 octobre 2019
Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2020
Conseil général du 26 juin 2019
Préavis no 22/19 : Séance du 26 juin 2019
Adoption de la zone réservée communale et de son règlement selon l’article 46 LATC
Préavis no 21/19 : Séance du 26 juin 2019
Bilan, comptes de fonctionnement 2018 et rapport de gestion pour l’année 2018
Préavis no 21/19 : Séance du 26 juin 2019
Annexe : Bilan, comptes de fonctionnement 2018 et rapport de gestion pour l’année 2018
Rapport de gestion communale 2018 : Séance du 26 juin 2019
Annexe : Bilan, comptes de fonctionnement 2018 et rapport de gestion pour l’année 2018
Résumé des comptes : Séance du 26 juin 2019
Comptes de fonctionnement pour l'année 2018
Préavis no 20/19 : Séance du 26 juin 2019
Demande de crédit complémentaire au budget 2019 pour la réfection de la rue de la Chapelle, secteur aval
Préavis no 19/19 : Séance du 26 juin 2019
Demande de crédit complémentaire au budget 2019 pour l’assainissement de l’accotement de la rue de la Chapelle, secteur amont
2019 - Préavis du SIAERV
Préavis no 02/19 : Séance du 11 décembre 2019
Budget de fonctionnement pour l'année 2020
Préavis no 01/19 : Séance du 26 juin 2019
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2018
Préavis no 01/19 : Séance du 26 juin 2019
Annexe : Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2018
Préavis no 01/19 : Séance du 26 juin 2019
Annexe : Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2018
2018 - Préavis de la Municipalité
Préavis no 18/18 : Séance du 19 décembre 2018
Adoption d'un règlement communal fixant le tarif des émoluments en matière de Contrôle des Habitants
Préavis no 18/18 : Séance du 19 décembre 2018
Annexe : Règlement et tarifs des émoluments pour les actes administratifs du contrôle des habitants et du greffe municipal
Préavis no 17/18 : Séance du 19 décembre 2018
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2019
Préavis no 16/18 - séance du 24 octobre 2018
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Préavis no 16/18 - séance du 24 octobre 2018
Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2019
Rapport de gestion communale 2017 : Séance du 27 juin 2018
Préavis no 15/18 : Séance du 27 juin 2018
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2017
Préavis no 15/18 : Séance du 27 juin 2018
Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2017
Résumé des comptes : Séance du 27 juin 2018
Comptes de fonctionnement pour l'année 2017
Préavis no 14/18 : Séance du 27 juin 2018
Demande de crédit complémentaire au budget 2018 pour la rénovation des WC publics
Préavis no 13/18 : Séance du 27 juin 2018
Demande de crédit complémentaire au budget 2018 pour la réfection de la Route de la Chapelle, secteur aval
2018 - Préavis du SIAERV
Préavis no 02/18 : Séance du 19 décembre 2018
Budget de fonctionnement pour l'année 2019
Préavis no 01/18 : Séance du 27 juin 2018
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2017
2017 - Préavis de la Municipalité
Préavis no 12/17 : Séance du 12 décembre 2017
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2018
Préavis no 11/17 - séance du 24 octobre 2017
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Préavis no 11/17 - séance du 24 octobre 2017
Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2018
Préavis no 10/17 : Séance du 24 octobre 2017
Adoption du règlement communal concernant le subventionnement des études musicales et de son annexe
Préavis no 10/17 : Séance du 24 octobre 2017
Annexe : Règlement concernant le subventionnement des études musicales
Préavis no 10/17 : Séance du 24 octobre 2017
Annexe : Annexe au règlement concernant le subventionnement des études musicales
Rapport de gestion communale 2016 : Séance du 28 juin 2017
Préavis no 09/17 : Séance du 28 juin 2017
Adoption des statuts et adhésion à l'Association intercommunale de l'organisation régionale de la protection civile du district Jura-Nord vaudois (ORPC)
Préavis no 09/17 : Séance du 28 juin 2017
Annexe : Statuts de l'organisation régionale de la protection civile du district Jura-Nord vaudois (ORPC)
Préavis no 08/17 : Séance du 28 juin 2017
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016
Préavis no 08/17 : Séance du 28 juin 2017
Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2016
Résumé des comptes : Séance du 28 juin 2017
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016
Préavis no 07/17 : Séance du 28 juin 2017
Statuts de l'Association Scolaire Intercommunale d'Orbe et Région (ASIOR)
Préavis no 07/17 : Séance du 28 juin 2017
Annexe : Statuts de l'Association Scolaire Intercommunale d'Orbe et Région (ASIOR)
Préavis no 06/17 : Séance du 29 mars 2017
Demande de crédit complémentaire sur budget 2017 pour la révision du Plan général d’affectation (PGA) de la commune
2017 - Préavis du SIAERV
Préavis no 02/17 : Séance du 12 décembre 2017
Budget de fonctionnement pour l'année 2018
Préavis no 01/17 : Séance du 28 juin 2017
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2016
2016 - Préavis de la Municipalité
Plan de législature 2016-2021
Préavis no 05/16 : Séance du 13 décembre 2016
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
Préavis no 04/16 : Séance du 13 décembre 2016
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017
Préavis no 04/16 : Séance du 13 décembre 2016
Budget de fonctionnement - résumé
Préavis no 03/16 - séance du 26 octobre 2016
Arrêté d'imposition pour l'année 2017
Préavis no 03/16 - séance du 26 octobre 2016
Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2017
Préavis no 02/16 - séance du 26 octobre 2016
Octroi d'autorisations générales pour la législature 2016-2021
Préavis no 01/16 - séance du 26 octobre 2016
Demande de crédit complémentaire au budget 2016 pour le financement solidaire d’un hangar à plaquettes et octroi d’un cautionnement
2016 - Préavis du SIAERV
Préavis no 03/16 : Séance du 13 décembre 2016
Octroi d'un dépassement annuel sur les comptes de fonctionnement
Préavis no 02/16 : Séance du 13 décembre 2016
Budget de fonctionnement pour l'année 2017
LEGISLATURE 2011-2016
2016 - Préavis de la Municipalité
Rapport de gestion communale 2015 : Séance du 29 juin 2016
Préavis no 38/16 : Séance du 29 juin 2016
Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021
Résume des comptes : Séance du 29 juin 2016
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015
Préavis no 37/16 : Séance du 29 juin 2016
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015
Préavis no 37/16 : Séance du 29 juin 2016
Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2015
Préavis no 36/16 : Séance du 29 juin 2016
Demande de crédit supplémentaire au budget 2016 pour le réaménagement du carrefour RC 278 - DP 1059 - Route Romaine-Rue de la Chapelle
2016 - Préavis du SIAERV
Préavis no 01-16 - séance du 29 juin 2016
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2015
2015 - Préavis de la Municipalité
Préavis no 35/15 : Séance du 16 décembre 2015
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2016
Préavis no 35/15 : Séance du 16 décembre 2015
Budget de fonctionnement - résumé
Préavis no 34/15 : Séance du 16 décembre 2015
Demande de crédit pour réaménagement du carrefour RC 278 - DP 1059 - Route Romaine-Rue de la Chapelle
Préavis no 33/15 - séance du 27 octobre 2015
Indemnités des membres du bureau du Conseil dès le 1er juillet 2015
Préavis no 32/15 - séance du 27 octobre 2015
Arrêté d'imposition pour l'année 2016
Préavis no 32/15 - séance du 27 octobre 2015
Annexe : arrêté d'imposition pour l'année 2016
Rapport de gestion communale 2014 : Séance du 24 juin 2015
Résume des comptes : Séance du 24 juin 2015
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014
Préavis no 31-15 - séance du 24 juin 2015
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014
Préavis no 31-15 - séance du 24 juin 2015
Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2014
Projet de Règlement du Conseil général
Préavis no 30/15 : Séance du 19 mai 2015
Demande de crédit complémentaire au budget 2015 pour rénovation toiture grande salle
Préavis no 29/15 : Séance du 19 mai 2015
Demande de crédit d'investissement pour création d'une place de jeux
Plan de situation
Combinaison de jeux
2015 - Préavis du SIAERV
Préavis no 02-15 - séance du 16 décembre 2015
Budget de fonctionnement pour l'année 2016
Préavis no 01-15 - séance du 19 mai 2015
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2014
2014 - Préavis du SIAERV
Préavis no 02-14 - séance du 10 décembre 2014
Budget de fonctionnement pour l'année 2015
Préavis no 01-14 - séance du 1er juillet 2014
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2013
2014 - Préavis de la Municipalité
Préavis no 27/14 : Séance du 10 décembre 2014
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2015
Préavis no 27/14 : Séance du 10 décembre 2014
Budget de fonctionnement - résumé
Rapport de gestion communale 2013 : Séance du 1er juillet 2014
Résume des comptes : Séance du 1er juillet 2014
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2013
Préavis no 25-14 - séance du 1er juillet 2014
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2013
Préavis no 25-14 - séance du 1er juillet 2014
Annexe : bilan et comptes de fonctionnement 2013
Préavis no 24-14 - séance du 1er juillet 2014
Demande de crédit complémentaire au budget 2014 pour remplacement des panneaux "entrée de localité"
Préavis no 23-14 - séance du 1er juillet 2014
Plan de classement communal sur la protection des arbres et son règlement
2013 - Préavis du SIAERV
Préavis no 02-13 - séance du 16 décembre 2013
Budget de fonctionnement pour l'année 2014
2013 - Préavis de la Municipalité
Préavis no 21-13 - séance du 30 octobre 2013
Proposition d'arrêté d'imposition 2014
Préavis no 20-13 - séance du 30 octobre 2013
Vente d'une parcelle communale à bâtir au chemin du Moty
Préavis no 19-13 - séance du 30 octobre 2013
Adhésion à l'Association intercommunale en matière de défense incendie et secours SDISPO et adoption des statuts
Préavis no 18-13 - séance du 19 juin 2013
Bilan et comptes de fonctionnement de l'année 2012
Préavis no 18-13 - séance du 19 juin 2013
Annexe : bilan et comptes de fonctionnement de l'année 2012
Préavis no 17-13 - séance du 19 juin 2013
Demande de crédit complémentaire au budget 2013 pour remplacement du collecteur de Champ Thélin
2013 - Préavis du SIAERV
Préavis no 01-13 - séance du 19 juin 2013
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2012 du SIAERV
2012 - Préavis de la Municipalité
Préavis no 16-12 - séance du 13 décembre 2012
Demande de crédit pour achat d'une benne compacteuse et réaménagement de la déchetterie
Préavis no 15-12 - séance du 13 décembre 2012
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2013 - résumé
Préavis no 15-12 - séance du 13 décembre 2012
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2013
Préavis no 14-12 - séance du 31 octobre 2012
Préavis retiré par la Municipalité durant le Conseil général
Préavis no 13-12 - séance du 31 octobre 2012
Règlement communal sur la gestion des déchets
Projet de règlement communal sur la gestion des déchets
Préavis no 12-12 - séance du 31 octobre 2012
Annexe au règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Préavis no 12-12 - séance du 31 octobre 2012
Modification de l'annexe au règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Projet d'arrêté d'imposition pour l'année 2013
Préavis no 11-12 - séance du 31 octobre 2012
Arrêté d'imposition pour l'année 2013
Rapport sur la gestion communale 2011 : séance du 20 juin 2012
Préavis no 10-12 - séance du 20 juin 2012
Demande de crédit pour financer les travaux de remplacement de la conduite d'eau potable et d'équipement à la Rue du Manoir avec réfection complète de la chaussée
Préavis no 09-12 - séance du 20 juin 2012
Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de police des constructions
Préavis no 08-12 - séance du 20 juin 2012
Demande de crédit pour financer les travaux d'équipement des parcelles no 70, 537 et 538
Préavis no 07-12 - séance du 20 juin 2012
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2011
Préavis no 06-12 - séance du 21 mars 2012
Demande de crédit pour financer les travaux d'équipement eaux claires EC et gaz des parcelles n° 70 et n° 364, au lieu-dit "La Cloche"
2012 - Préavis du SIAERV
Préavis no 02-12 - séance du 13 décembre 2012
Budget de fonctionnement pour l'année 2013
Préavis no 01-12 - séance du 20 juin 2012
Bilan et comptes de fonctionnement pour l'année 2011
2011 - Préavis de la Municipalité
Rapport sur la gestion communale 2010
Préavis no 05-11
Fixation de plafonds en matière d'emprunts et
de risques pour cautionnements pour la
législature 2011-2016
Préavis no 04-11
Budget de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2012
Préavis no 02-11
Octroi d'autorisations générales pour la législature 2011-2016
Préavis no 01-11
Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2011-2016
2011 - Préavis du SIAERV
LEGISLATURE 2006-2011
2011 - Préavis de la Municipalité
Résumé des comptes 2010
Préavis no 43-11
Travaux d'entretien urgents dans le bâtiment "A la Vieille Auberge"
Préavis no 40-11
Demande de crédit pour extension du réseau haut début de Swisscom (VDSL)
2011 - Préavis du SIAERV
2010 - Préavis de la Municipalité
Rapport de gestion pour l'année 2009
Préavis no 37-10
Evacuation des eaux claires et éclairage public du chemin de Marex
Préavis no 33-10
Syndicat AF Mujon - Mathod = demande de crédit supplémentaire pour financer les travaux
Résumé des comptes 2009
2010 - Préavis du SIAERV
2009 - Préavis de la Municipalité
2009 - Préavis du SIAERV
Séance 11 février 2009 - Extension réseau gaz naturel
2008 - Préavis de la Municipalité
Préavis no 23-08
Adhésion au groupement forestier du Triage du Suchet,
et aux associations BOISCOM et EQUIFOR
