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Construire à Valeyres-sous-Rances

Renseignements

Greffe municipal

tél. 024 441 66 82

M. Romain MOREL

Municipal responsable des constructions
mobile 079 /485 88 38

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Liste des espèces arborées recommandées pour la Région

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Formulaire de demande d’autorisation pour construction ou transformation/ Dispense d’enquête

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Constructions - Quelles autorisations?

Brochure explicative

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Travaux d'entretien de toitures, terrasses, places pavées et chemins

Information aux propriétaires de villas, immeubles et jardins

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Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire

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PGA - Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions

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Règlement Plan de Quartier - CHAMP FOSSOY

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